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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD
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LES CRAPOUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CRAPOUILLES
ETS HENRY BROUSSAUD SARL

Numéro de dépôt :
92440774
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque LES CRAPOUILLES

Déposée le 2 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LES CRAPOUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD domicilié(e) LES CARS, 87230 CHALUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 500 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HENRY BROUSSAUD SARL - France.

La marque LES CRAPOUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRAPOUILLES est expirée depuis le 2 novembre 2002.

ETS HENRY BROUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES CRAPOUILLES AUTHENTIC ET NATUREL , GOLF , RAFT , BUT THE SOCKS ] , HB SOCKS TEAM , SOCKS TEAM , CRAPOUILLE , CRAPOUILLES , LE GRENIER DE CRAPOUILLE


ETS HENRY BROUSSAUD SARL - LES CARS, 87230 CHALUS - France - SIREN 761500974


ETS HENRY BROUSSAUD SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table vêtements, chaussures chapellerie dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.